Jean de Gaulle
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Jean de GAULLE
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
à la prolongation d'activité au-delà de la limite d'âge
date_debut
=
"
2021-01-01
"
a_sa_demande
cour_comptes
JORFTEXT000042251079
(source JORF)
cessation de fonction
21 Août 2020
21/08/2020
De:
de GAULLE
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
a_sa_demande
cour_comptes
depart_retraite
JORFTEXT000042251079
(source JORF)
admission
21 Août 2020
21/08/2020
De:
Jean de Gaulle
Objet:
au premier des membres du Collège de l'Autorité des marchés financiers qui n'est ni absent ni empêché, dans l'ordre
Groupe:
Autorité des Marchés Financiers (AMF)
JORFTEXT000038100851
(source JORF)
délégation de signature
07 Février 2019
07/02/2019
De:
de Gaulle (Jean, Philippe, Olivier)
conseiller maître à la Cour des comptes, ancien député ; 27 ans de services civils et de fonctions électives
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service
=
"
27
"
nomme_par
=
"
Premier ministre
"
grade
=
"
Chevalier
"
JORFTEXT000022496905
(source JORF)
nomination
14 Juillet 2010
14/07/2010
De:
Jean de Gaulle
Objet:
conseiller maître à la Cour des comptes (tour extérieur)
Groupe:
Cour des comptes
conseil_des_ministres
cour_comptes
JORFTEXT000000275754
(source JORF)
nomination
22 Décembre 2006
22/12/2006
De:
Jean de Gaulle
député de Paris
Objet:
ancien auditeur de la 58e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2005-2006)
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000814090
(source JORF)
conférés
09 Juin 2006
09/06/2006
De:
Jean de Gaulle
député de Paris
Objet:
à suivre la 58e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2005-2006)
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000630660
(source JORF)
admission
09 Juillet 2005
09/07/2005
De:
Jean de Gaulle
député de Paris, ou
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'électricité et du gaz
représentants du Parlement
pour la durée de leur mandat
Groupe:
Conseil supérieur de l'électricité et du gaz
JORFTEXT000000409128
(source JORF)
nomination
10 Septembre 2002
10/09/2002